Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE CARIUS
COTE MILLESIME, SARL

Numéro de dépôt :
4361940
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
TERRE DE CARIUS de COTE MILLESIME

Présentation de la marque TERRE DE CARIUS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE CARIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME domicilié(e) rue des Négades, ZAC du crépon sud - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 716 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric CHAULAN domicilié(e) rue des Négades, ZAC du Crépon Sud - 84420 - PIOLENC - France.

La marque TERRE DE CARIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CARIUS arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

COTE MILLESIME a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , La Tour des Voconces , LA TOUR DE MONTMIRAIL , Coté Millésime , Côté Vignoble , LES MESSES DU PRIEURÉ , CAVE DU FORUM , Maître de Chaise


COTE MILLESIME, SARL - rue des Négades, ZAC du crépon sud - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 753716695


M. Frédéric CHAULAN - rue des Négades, ZAC du Crépon Sud - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.